Mentions légales
Association Les Bergers des Pierres – Moselle
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Association Les Bergers des Pierres – Moselle
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Représentée par Philippe ZIMMER
14 rue des Merles
57200 Sarreguemines
Téléphone : 06 01 84 94 16
E-mail : contact@bergersdespierres-moselle.fr
SIREN : 812 759 058
Registre : Volume 40 – Folio n° 62
Siège social :
14 rue des Merles
57200 Sarreguemines
Philippe ZIMMER
E-mail : contact@bergersdespierres-moselle.fr
Hébergeur
4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada H7P 0G1
Téléphone : +1 855-774-4678
Conditions générales de vente
Lorsque les services proposés sur le site sont soumis à des conditions générales de vente, celles-ci peuvent être consultées ici :
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
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Toute exploitation non autorisée d’un contenu protégé peut être susceptible de constituer une contrefaçon dans les conditions prévues par la loi.
Pour plus d’informations : articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle .
3. Limitations de responsabilité
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Toutefois, l’association ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualisation permanente de l’ensemble des informations publiées.
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4. CNIL et gestion des données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement général sur la protection des données, les utilisateurs disposent, selon leur situation, de différents droits concernant leurs données personnelles.
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- droit à l’effacement ;
- droit d’opposition ;
- droit à la limitation du traitement ;
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5. Liens hypertextes et cookies
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6. Droit applicable et attribution de juridiction
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En cas de litige, les parties sont invitées, lorsque cela est possible, à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.
À défaut d’accord amiable, les juridictions territorialement et matériellement compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables.
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📍 14 rue des Merles
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📞 06 01 84 94 16
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