Association Les Bergers des Pierres-Moselle
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Association Les Bergers des Pierres – Moselle

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Éditeur du site Association Les Bergers des Pierres – Moselle
Site internet www.bergersdespierres-moselle.fr

1. Édition du site

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Propriétaire du site Association Les Bergers des Pierres – Moselle
Représentée par Philippe ZIMMER

14 rue des Merles
57200 Sarreguemines

Téléphone : 06 01 84 94 16
E-mail : contact@bergersdespierres-moselle.fr
Identification de l’association Association Les Bergers des Pierres – Moselle

SIREN : 812 759 058
Registre : Volume 40 – Folio n° 62

Siège social :
14 rue des Merles
57200 Sarreguemines
Directeurs de la publication Michel ZIMMER
Philippe ZIMMER

E-mail : contact@bergersdespierres-moselle.fr
Délégué à la protection des données Philippe ZIMMER

E-mail : contact@bergersdespierres-moselle.fr

Hébergeur

PlanetHoster

4416 Louis-B.-Mayer
Laval, Québec
Canada H7P 0G1

Téléphone : +1 855-774-4678

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Lorsque les services proposés sur le site sont soumis à des conditions générales de vente, celles-ci peuvent être consultées ici :

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2. Propriété intellectuelle et contrefaçons

L’Association Les Bergers des Pierres – Moselle détient les droits de propriété intellectuelle ou les droits d’usage sur les éléments originaux accessibles sur le site internet, dans la mesure où ces droits lui appartiennent.

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  • les photographies réalisées par l’association ;
  • les graphismes ;
  • les logos ;
  • les vidéos ;
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  • les illustrations ;
  • la présentation de certains contenus.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments protégés du site est interdite sans autorisation écrite préalable du titulaire des droits concernés.

Documents historiques et archives

Certaines photographies anciennes, cartes, plans, documents d’archives ou autres éléments historiques peuvent appartenir à des auteurs, ayants droit, institutions ou services d’archives tiers. Leur présence sur le site ne signifie pas nécessairement que l’association détient les droits de propriété intellectuelle sur les œuvres originales.

Toute exploitation non autorisée d’un contenu protégé peut être susceptible de constituer une contrefaçon dans les conditions prévues par la loi.

Pour plus d’informations : articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle .

3. Limitations de responsabilité

L’Association Les Bergers des Pierres – Moselle s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises et à jour que possible.

Toutefois, l’association ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualisation permanente de l’ensemble des informations publiées.

L’association ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, sauf lorsque la responsabilité ne peut légalement être exclue.

L’association met en œuvre des mesures raisonnables afin de sécuriser son site. Cependant, elle ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, de failles, de logiciels malveillants ou d’interventions frauduleuses indépendantes de sa volonté.

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4. CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et du Règlement général sur la protection des données, les utilisateurs disposent, selon leur situation, de différents droits concernant leurs données personnelles.

  • droit d’accès ;
  • droit de rectification ;
  • droit à l’effacement ;
  • droit d’opposition ;
  • droit à la limitation du traitement ;
  • droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable ;
  • droit de retirer un consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.
Pour exercer vos droits :

Philippe ZIMMER
contact@bergersdespierres-moselle.fr

Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles :

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6. Droit applicable et attribution de juridiction

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En cas de litige, les parties sont invitées, lorsque cela est possible, à rechercher une solution amiable avant toute procédure judiciaire.

À défaut d’accord amiable, les juridictions territorialement et matériellement compétentes seront déterminées conformément aux règles légales applicables.

Juridiction locale de référence :

Sarreguemines – Moselle

Contact

Pour toute question concernant les présentes mentions légales, vous pouvez contacter :

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📍 14 rue des Merles
57200 Sarreguemines

📞 06 01 84 94 16

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